Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE SULTAN
Numéro de dépôt :
1086046
Date de dépôt :
02/02/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Marseille
Présentation de la marque LE SULTAN
Déposée le 2 février 1979 par LE BOSPHORE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Marseille), la marque française « LE SULTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE SULTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1086046.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LE SULTAN est expirée depuis le 2 février 1989.
LE BOSPHORE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-037